Conditions générales d'utilisation du Forum "hors route passion"

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Conditions générales d'utilisation du Forum "hors route passion"

Message par Admin le Mar 12 Aoû 2014 - 14:40

Hors route passion se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Responsabilité des membres
Chaque utilisateur du Forum engage sa propre responsabilité concernant le contenu de ses messages. hors route passion ne pourrait être tenu pour responsable des propos tenus par certains membres du forum. Cependant des modérateurs s'occupent de vérifier les propos tenus dans les messages afin de limiter ce genre de problèmes.

Contenu des messages
Le Forum est un lieu libre permettant à chacun de s'exprimer dans la limite du respect de la loi et de la bonne conduite. Pour rappel, voici une liste des thèmes/propos définitivement non tolérés sur le Forum :
1. Propos insultant à l'égard d'autrui (expression outrageante, terme de mépris ou invective)
2. Propos à caractère pornographique
3. Propos incitant à l'usage de substances illicites (drogues douces comprises)
4. Propos à caractère diffamatoire (imputation d'un fait portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne physique ou morale, ou du corps auquel le fait est imputé)
5. L'incitation à la haine raciale
6. La négation des crimes contre l'humanité
7. L'appel au meurtre
8. Le piratage informatique (incitation au piratage, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels)

De plus, pour des raisons d'ambiance et de bonne conduite, les thèmes suivants ne sont pas acceptés sur le Forum :
1. La politique
2. La religion

Enfin, voici une liste de sujets interdits:
1. Les sujets ayant pour unique but de promouvoir un site web commercial (excepté dans la rubrique petites annonces pro ou un numéro de TVA est obligatoire dans vos annonces)
2. Les sujets en double, triple ou + (répartis dans une ou plusieurs catégories).
3. Les sujets destinés à une personne précise. (Utilisez les messages privés)

De plus, pour des raisons de lisibilité, les points suivants doivent être respectés :
1. Le style SMS est interdit.
2. Un effort sur l'orthographe est demandé.
3. Les titres de topics doivent être le plus explicite possible, et écrit en minuscules en tenant compte des règles de formatage spécifiques à chaque forum.
4. Pour faciliter l'accès au forum hors route passion pour les personnes possédant des connexions bas débit, il est interdit d'insérer des images de dimensions supérieur à 600x600 pixels, ou de taille élevée (supérieur à 50Ko), directement dans votre message. Dans ces cas-là, veuillez juste mettre un lien vers l'image. De préférence utiliser des photos au format allégé du type « JPEG ».
Les messages ne respectant pas ces conditions seront supprimés sans préavis par les modérateurs et suivant la gravité de l'acte, l'auteur sera passible d'exclusion temporaire ou définitive du Forum.

Les modérateurs du Forum se réservent le droit de modifier et/ou supprimer n'importe quel message de quelque nature qu'il soit s'ils estiment qu'il nuit à l'ambiance du Forum, au respect de la personne ou des lois.

Respectez l'avis d'autrui
Le propre d'une discussion n'est pas le consensus mais la confrontation d'idée. Malheureusement, celle-ci peut rapidement dégénérer en échanges d'attaques personnelles, d'insultes et de grossièretés lorsque vous êtes à court d'arguments. Si vous n'êtes pas d'accord avec quelqu'un, dîtes-le lui simplement, sans lui manquer de respect. L'équipe hors route passion se réserve le droit d'effacer un message après publication si ce message est jugé trop agressif, grossier ou insultant envers son destinataire.

Liens vers d'autres sites
Le Forum peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par hors route passion. hors route passion ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Les signatures
Pour des raisons d'esthétisme et de lisibilité des discussions, les signatures ne devront pas excéder 200 caractères ou une image d'une résolution maximale de 100x600 pixels.
Les signatures ne doivent pas contenir des liens externes (hyperliens qui mènent vers d’autres sites Web que hors route passion.
Toutes les signatures ne respectant pas ces conditions se verront supprimées et vous serez alertés.
En cas d'abus, vous n'aurez plus la possibilité d'utiliser une signature.
Exceptionnellement, si vous en faites la demande a un modérateur, une dérogation peut être accordée sur les règles citées précédemment si votre signature apporte une information importante.
NB: Ces règle ne s'applique pas aux administrateurs et modérateurs du Forum hors route passion.

Pas de publicité
Les Forums sont des lieux d'échanges et de discussions. Il vous est possible d'y échanger des bons plans. Cependant, l'équipe hors route passion se réserve le droit de refuser un message avant publication ou de l'effacer après publication si ce message n'a été posté que dans un but publicitaire.

Fermeture ou suspension du site
hors route passion se réserve la possibilité, lorsqu'il le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Forum, sans préavis ni indemnité quelconques. hors route passion ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Forum.

Limitation de responsabilité
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, hors route passion ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Forum, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Forum et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de hors route passion ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Forum et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Données personnelles (membres)
En application de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque Membre dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite, grâce à la page "Éditer son profil" accessible par les membres.

Les e-mails seront visibles de tous les visiteurs - SI VOUS LE DÉCIDEZ - dans le but que chacun puisse vous contacter concernant un de vos messages. Ils ne seront en aucun cas donnés ou vendus à un tiers dans quelque but que ce soit.
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