Règlement d’ordre intérieur du Club hors route passion

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Règlement d’ordre intérieur du Club hors route passion

Message par informarc le Jeu 18 Sep 2014 - 7:59

Règlement d’ordre intérieur du Club hors route passion

Ce Règlement d’Ordre Intérieur est consultable sur le forum hors route passion

Les règles du club.
Voici quelques règles simples à appliquer et qui faciliteront la vie de tous.
Toutes les sociétés doivent avoir des règles propres pour pouvoir fonctionner. Nous ne dérogeons donc pas à cela en présentant les nôtres.
Sans chercher la démesure dans sa croissance, le club hors route passion se positionne comme un lieu convivial de partages et d'échanges autours d'une même passion, le monde du 4x4 et la conduite respectueuse de véhicules tout terrain.

•Afin de garantir le respect de son esprit initial, le club limite volontairement le nombre de ses membres actifs, c'est-à-dire des membres qui payent une cotisation annuelle pour participer à des activités diligentées par le club. Tout nouveau candidat  "membre actif" doit au préalable s’inscrire via le Forum et en respecter les règles qui en découlent. L’inscription en tant que membre actif est payante. La somme de 60 € sera à verser au compte …………., ou en main propre. L’inscription comme membre actif sera effective dès la réception des fonds.
Cette somme est un versement unique, qui sert à couvrir, en partie, les frais de fonctionnement du forum (notre organe de liaison), qui alimente un fonds destiné aux sorties et les organisations quelconques que peut envisager le club et ses membres.
La cotisation annuelle sera réclamée en début d’année civile. Elle est fixée chaque année en tenant compte des besoins du club. Sauf exception spécifique, le membre en ordre de cotisation peut prendre part gratuitement à toutes les organisations du club pour l'année en cours.

•En ce qui concerne toute inscription comme simple membre (accès au forum complet mais avec un accès participatif restreint aux randos. Cet accès se fera selon les possibilités et selon le prix fixé par le club). Cette inscription en tant que simple membre suppose elle aussi l'acceptation sans réserve des règles du forum, et de leur respect.
Au cas où une activité est ouverte à un simple membre, il devra alors s'acquitter d'un montant défini à cette occasion. La somme demandée sera à verser au compte …………., ou en main propre. L’inscription sera effective à la réception des fonds.

•Des non-membres externes pourront dans certaines circonstances participer contre rémunération à une ou l'autre sortie du Club hors route passion. Le club décidant qui il est en droit d'accepter ou de refuser ainsi que les modalités de mise en place.
Les membres actifs ou les simples membres, voire les non-membres reçoivent un statut, qui peut évoluer dans le temps ou par les implications que le membre offre au club .
Lors de participations à des sorties du club hors route passion avec son véhicule, il est demandé que les membres soient assurés en Responsabilité Civile et familiale. La vie associative offre de réels agréments mais cela implique le bon sens et surtout la responsabilité de ses membres. Afin de préserver leurs droits et leur patrimoine en cas d'un quelconque soucis pendant les sorties, il est donc demandé aux membres d'être au minimum couvert par une RC familiale personnelle.
Bien que les sorties considérées comme un loisir soient organisées par le club, club qui essaie  au mieux de tenir compte de l’expérience des membres, de la technicité des zones traversées, des spécificités des véhicules participants, des difficultés du terrain, voire même des conditions climatiques, cela n'empêche pas chaque personne participante d'être responsable de ses actes.

Pour rappel : quelques notions élémentaires techniques mais incontournables lors des sorties :
- Le véhicule utilisé doit être en ordre de marche.                                                                                           
- Le véhicule utilisé doit être en ordre d'assurance et de contrôle technique.
- Le véhicule utilisé ne doit pas  présenter de défaillance susceptible d’endommager l’environnement (fuite d’huile, culasse défaillante,  ...).
- Le véhicule utilisé possède avec lui le matériel nécessaire pour être tracté, remorqué, dépanné. Ce matériel est en bon état (roue de secours, sangles, manilles, treuil, crics spéciaux et autres   accessoires tout terrain).
- Sous peine d'exclusion, les consignes données par les organisateurs doivent être respectées à la lettre, il en va de la sécurité de tous.
- Connaître les limites de son véhicule. Ainsi si un passage s’avère plus difficile que prévu, il n’y a aucune honte à prendre un chemin plus accessible.                                                           
- L'entretien des chemins étant de moins en moins fait par les communes, le club hors route passion ne peut garantir d'aucune manière que ce soit, que des dégâts ne pourraient survenir durant une de ses sorties sur certains chemins empruntés.
- En cas de problèmes techniques ou mécaniques, le groupe reste en toute circonstance solidaire et s’organisera au mieux pour remettre le véhicule endommagé, ou en panne ou accidenté sur une voie carrossable où il pourra être dépanné en toute sécurité.
- Si un road book est distribué, il reste la propriété du club et il ne peut être divulgué, par quelque moyen que ce soit.                                                                                                                     
- Le respect du code de la route est bien entendu d'application, et il est impératif de s'y conformer notamment en matière de consommation d'alcool ou de substances proscrites.
Ce règlement d’ordre intérieur que tout membre du club accepte tacitement en s'inscrivant est susceptible, à tout moment, d’évoluer.
Chaque modification sera portée à la connaissance des membres et elle sera mentionnée sur le forum.
En cas de litige, les trois membres responsables gardent le pouvoir décisionnel final.
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